Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CHEVALIER JACQUES
/
CROISETTE CHEVALIER
Marque expirée - Marque en non vigueur

CROISETTE CHEVALIER
CHEVALIER JACQUES

Numéro de dépôt :
99807932
Date de dépôt :
11/08/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/08/2019

Présentation de la marque CROISETTE CHEVALIER

Déposée le 11 août 1999 par CHEVALIER JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CROISETTE CHEVALIER »

Le déposant est CHEVALIER JACQUES domicilié(e) CHEMIN DU COL DU DEVEZ - 30126 - ST LAURENT DES ARBRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUES CHEVALIER domicilié(e) CHEMIN DU COL DU DEVEZ - 30126 - ST LAURENT DES ARBRES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROISETTE CHEVALIER est expirée depuis le 11 août 2019.

CHEVALIER JACQUES a également déposé les autres marques suivantes : Donjonnales Terroir Historique Chevalier de Saint Laurent , ALERIUS MONOPOLE JACQUES CHEVALIER


CHEVALIER JACQUES - CHEMIN DU COL DU DEVEZ - 30126 - ST LAURENT DES ARBRES - France


JACQUES CHEVALIER - CHEMIN DU COL DU DEVEZ - 30126 - ST LAURENT DES ARBRES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-04

Publication - Publication le 24 sept. 1999 au BOPI 1999-39

Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2009 n°2413358 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-21

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; boissons aromatisées à base de vin. Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.